Les conditions générales d’utilisation et ventes ont été mises à jour pour la dernière fois le 08 Août 2024

0. Introduction

Les présentes conditions générales d’utilisation et ventes s’appliquent à ce site web et aux transactions liées à nos produits et services. Vous pouvez être liés par des contrats supplémentaires en lien avec votre relation avec nous ou à tout produit ou service que vous recevez de notre part. Si des dispositions de contrats supplémentaires sont en conflit avec des dispositions des présentes conditions générales d’utilisation et ventes , les dispositions de ces contrats supplémentaires prévaudront.

1. Généralité

1.1 Pleine capacité juridique

Conformément aux Conditions Générales d’Utilisation et de Vente, vous devez être une personne physique âgée d’au moins 18 ans ou avoir l’autorisation d’une personne habilitée au moment de la validation de votre commande. Vous reconnaissez avoir la pleine capacité juridique pour accepter les Conditions Générales d’Utilisation et de Vente.

1.2 Identification client via un mot de passe

Toute commande doit être réalisée en utilisant un compte client.

Ainsi, lors de votre première commande et dans le but de personnaliser votre espace, vous devez fournir une adresse e-mail et un mot de passe. Le système effectuera alors une vérification d’unicité et d’identité. En cas de perte de votre mot de passe, vous pouvez cliquer sur le lien “Mot de passe oublié ?” et saisir votre adresse e-mail. Vous recevrez un lien par courrier électronique vous permettant de réinitialiser votre mot de passe. Ce mot de passe ne doit en aucun cas être utilisé pour effectuer un paiement. Il est strictement confidentiel et vous sera demandé si vous n’êtes pas authentifié avant chaque commande.

1.3 Champ d’application, opposabilité et durée des Conditions générales d’utilisation et vente

Vous reconnaissez avoir pris connaissance des Conditions Générales d’Utilisation et de Vente et déclarez expressément les accepter. Cette acceptation sera donnée à chaque commande lorsque vous cochez la case “J’ai lu et j’accepte les conditions générales*“. Ainsi, vous acceptez intégralement et sans réserve toutes les dispositions figurant dans les Conditions Générales d’Utilisation et de Vente, à l’exclusion de toute autre. Les Conditions Générales d’Utilisation et de Vente applicables sont celles en vigueur à la date de validation de votre commande. Elles restent valables pendant la durée nécessaire à la fourniture des biens commandés, jusqu’à l’expiration de leurs garanties légales. Le fait que nous ne nous prévalions pas à un moment donné de l’une des clauses des Conditions Générales d’Utilisation et Vente ne peut être interprété comme une renonciation à nous prévaloir ultérieurement de ladite clause.

1.4 Modification des Conditions Générales d’Utilisation et Vente

Nous nous réservons la possibilité d’adapter ou de modifier les Conditions Générales d’Utilisation et Vente à tout moment. Nous vous invitons donc à les consulter régulièrement afin de vous tenir informé des évolutions les plus récentes. La date indiquée au début des présentes conditions générales d’utilisation et vente est la date de révision la plus récente. Votre utilisation continue de ce site web après la publication de modifications ou de mises à jour sera considérée comme une notification de votre acceptation de respecter et d’être lié par ces conditions générales d’utilisation et vente.

2. Communication électronique

En utilisant ce site web ou en communiquant avec nous par des moyens électroniques, vous acceptez et reconnaissez que nous pouvons communiquer avec vous par voie électronique sur notre site web ou en vous envoyant un e-mail, et vous acceptez que tous les accords, notifications, publications et autres communications que nous vous fournissons par voie électronique répondent à toute exigence légale, y compris mais sans s’y limiter, l’exigence que ces communications soient faites par écrit.

3. Propriété intellectuelle

Nous ou nos licenciés possédons et contrôlons tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur le site web et les données, informations et autres ressources affichées ou accessibles sur le site web.

3.1 Tous droits réservés

À moins qu’un contenu spécifique n’en décide autrement, aucune licence ni aucun autre droit ne vous est accordé en vertu des droits d’auteur, des marques, des brevets ou d’autres droits de propriété intellectuelle. Cela signifie que vous n’utiliserez, copierez, reproduirez, exécuterez, afficherez, distribuerez, intégrerez dans un support électronique, modifierez, rétro-ingénierez, décompilerez, transférerez, téléchargerez, transmettrez, monétiserez, vendrez, marchandiserez ou commercialiserez aucune des ressources de ce site web sous quelque forme que ce soit, sans notre autorisation écrite préalable, sauf et uniquement dans la mesure où il en est stipulé autrement dans des règlements de droit impératif (tels que le droit de citer).

6. Lettre d’informations

Nonobstant ce qui précède, vous pouvez transmettre notre lettre d’informations sous forme électronique à d’autres personnes qui pourraient être intéressées par la visite de notre site web.

7. Propriété de tierce partie

Notre site web peut inclure des hyperliens ou d’autres références aux sites web de tierces parties. Nous ne surveillons ni n’examinons le contenu des sites web de tierces parties qui sont liés à ce site web. Les produits ou services offerts par d’autres sites web sont soumis aux conditions générales d’utilisation et ventes applicables de ces tiers. Les opinions exprimées ou les éléments apparaissant sur ces sites ne sont pas nécessairement partagés ou approuvés par nous.

Nous ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité ou du contenu de ces sites. Vous assumez tous les risques liés à l’utilisation de ces sites web et de tout services de tierce parties. Nous n’accepterons aucune responsabilité pour toute perte ou dommage, quelle qu’en soit la cause, résultant de la divulgation de vos informations personnelles à des tiers.

8. Inscription & utilisation responsable

8.1 : Inscription

Vous pouvez ouvrir un compte sur notre site web. Au cours de ce processus, il peut vous être demandé de choisir un mot de passe. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité des mots de passe et des informations de compte et vous acceptez de ne pas partager vos mots de passe, les informations de compte ou l’accès sécurisé à notre site web ou à nos services avec toute autre personne. Vous ne devez autoriser aucune autre personne à utiliser votre compte pour accéder au site web car vous êtes responsable de toutes les activités qui se produisent par l’utilisation de vos mots de passe ou comptes. Vous devez nous informer immédiatement si vous avez connaissance de la divulgation de votre mot de passe.

Après la clôture du compte, vous ne tenterez pas d’ouvrir un nouveau compte sans notre autorisation.

8.2 : Utilisation Responsable

En visitant notre site web, vous acceptez de l’utiliser uniquement aux fins prévues et autorisées par les présentes conditions générales d’utilisation et ventes , par tout contrat supplémentaire conclu avec nous, et par les lois et règlements applicables, ainsi que par les pratiques en ligne et les directives industrielles généralement acceptées. Vous ne devez pas utiliser notre site web ou nos services pour utiliser, publier ou distribuer tout élément qui consiste en (ou est lié à) un logiciel malveillant ; utiliser les données collectées sur notre site web pour toute activité de marketing direct, ou mener toute activité de collecte de données systématique ou automatisée sur ou en relation avec notre site web.

Il est strictement interdit de s’engager dans toute activité qui cause, ou pourrait causer, des dommages au site web ou qui interfère avec la performance, la disponibilité ou l’accessibilité du site web

9. Politique de remboursement et de retour

9.1 Droit de rétractation

L’article L. 221-18 du Code de la consommation énonce que le consommateur dispose de 14 jours de droit de rétractation sans avoir a motiver ça raison.

Le délai de rétractation expire après 14 jours à compter du jour où vous, ou une tierce partie autre que le transporteur et indiqué par vous, acquiert la possession physique des marchandises.

Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous informer de votre décision de résilier le présent contrat par une déclaration sans équivoque (par exemple, une lettre envoyée par courrier recommander, ou par e-mail via le formulaire de contact). Vous trouverez nos coordonnées ci-dessous. Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-joint, mais ce n’est pas obligatoire.

Vous pouvez également remplir et envoyer électroniquement le modèle de formulaire de rétractation ou toute autre déclaration non équivoque sur notre site web .

Si vous utilisez cette option, nous vous communiquerons sans délai un accusé de réception de cette rétractation sur un support durable (par exemple par e-mail).

Pour respecter le délai de rétractation, il vous suffit d’envoyer votre communication concernant l’exercice de votre droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.

9.2 Généralités

Si vous résiliez le présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires résultant de votre choix d’un type de livraison autre que le type de livraison standard le moins cher que nous proposons), sans retard injustifié et en tout cas au plus tard dans les 14 jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de résilier le présent contrat. Nous effectuerons ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, à moins que vous n’en ayez expressément convenu autrement ; en tout état de cause, vous n’aurez pas à supporter de frais du fait de ce remboursement.

Si le produit a bénéficié d’un avantage promotionnel au moment de votre achat, le remboursement sera effectué au prix réellement payé lors de votre commande.

La rétractation concerne une partie seulement de votre commande. Les frais de port seront remboursés de manière proportionnelle au nombre d’articles renvoyés.

Vous devrez retourner les marchandises ou nous les remettre ou à une personne autorisée par nous à recevoir les marchandises, sans retard injustifié et, en tout état de cause, au plus tard dans les 14 jours à compter du jour où vous nous communiquez votre rétractation du présent contrat. Le délai est respecté si vous retournez les marchandises avant l’expiration du délai de 14 jours. Vous devrez supporter les frais directs de renvoi des marchandises.

Nous suspendront le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu les marchandises en retour, afin de vérifier leur état.

La marchandise doit revenir dans sont emballage d’origine, et en parfaite état de revente, accompagnés de tous les accessoires éventuels et de la documentation. Donc tout produit incomplet, voir endommagé suite à des manipulations autres que celles qui sont nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des marchandises ne sera pas remboursé.

Veuillez noter qu’il existe certaines exceptions légales au droit de rétractation, et que certains éléments ne peuvent donc pas être retournés ou échangés. Nous vous ferons savoir si cela s’applique à votre cas particulier.

Vous prenez connaissance et acceptez le fait que vous supportez l’intégralité des coûts de renvoi en cas d’exercice de votre droit de rétractation.

10. Caractéristiques des produits et prix

10.1 Consultation des caractéristiques des produits et services

Nous présentons les produits avec des descriptions détaillées vous permettant de connaître, avant votre commande définitive, leurs caractéristiques. Vous prenez donc connaissance, au moment de passer votre commande, des conditions particulières de vente inscrites sur la fiche du produit (dénomination, prix, composants, poids, quantité, couleur, particularités du produit, taille et limitations de certaines catégories de produits) et déclarez expressément les accepter sans réserve.

10.2 Disponibilité des produits / validité de l’offre

Toute offre sur les produits et leurs prix est valable tant qu’ils sont visibles et disponibles (= présence du bouton “Ajouter au Panier” sur la fiche produit). Si le produit devient indisponible, il est indiqué comme étant en “Rupture de Stock”. Nous précisons que le simple fait d’ajouter le produit à votre panier ne vaut pas validation de votre commande. Autrement dit, le produit peut devenir indisponible entre le moment où vous l’ajoutez au panier et celui où vous validez votre commande.

Nous mettrons en œuvre tous nos efforts pour que les produits proposés au moment de la commande soient disponibles. Si lors de la préparation de la commande, un ou plusieurs produits commandés deviennent indisponibles, nous vous en informerons par email et vous proposerons un délai d’attente pour la fabrication de celui-ci ou un remboursement, selon votre préférence.

10.3 Prix

Les prix des produits peuvent évoluer. Cependant, toute modification de prix (à la hausse ou à la baisse) s’appliquera à chaque commande si elle intervient avant la validation complète de votre commande et le paiement (l’ajout au panier n’étant pas considéré comme une validation de commande). Ainsi, les prix en vigueur au moment de la commande seront appliqués (et non ceux au moment de l’ajout au panier).

Les prix des produits sont exprimés en Euros (€) et incluent toutes les taxes (TTC). Ils sont soumis à la TVA française, et tout changement du taux légal de TVA sera répercuté sur le prix des produits et services à la date stipulée par le décret d’application correspondant.

Nous ne remboursons en aucun cas la différence de prix entre nos prix en ligne et ceux pratiqués par nos concurrents (sur des sites Internet ou en magasin), ni ceux que nous pourrions afficher lors de conventions, foires, marchés ou en boutique.

En cas d’erreur de saisie, d’impression ou de calcul conduisant à l’affichage d’un prix nettement inférieur au prix normalement pratiqué et si ce prix est manifestement dérisoire par rapport à la valeur réelle du produit commandé, la commande sera annulée, même si elle a été confirmée automatiquement. Vous serez informé dans les meilleurs délais afin que vous puissiez, si vous le souhaitez, passer une nouvelle commande au prix normalement pratiqué.

11. Fin de l’utilisation

Nous pouvons, à notre seule discrétion, à tout moment modifier ou interrompre l’accès, temporairement ou de façon permanente, au site web ou à tout service qui s’y trouve. Vous acceptez que nous ne soyons pas responsables envers vous ou une tierce partie de toute modification, suspension ou interruption de votre accès ou utilisation du site web ou de tout contenu que vous avez pu partager sur le site web. Vous n’aurez droit à aucune compensation ou autre paiement, même si certaines fonctionnalités, certains réglages et/ou tout contenu auquel vous avez contribué ou sur lequel vous vous êtes appuyé sont définitivement perdus. Vous ne devez pas contourner ou détourner, ou tenter de contourner ou de détourner, les mesures de restriction d’accès à notre site web.

En cas de commandes en cours, celles-ci seront honorées, ou remboursées.

12. Garantie de Conformité

12.1. Objet de la Garantie

La garantie de conformité couvre les défauts de conformité des produits vendus par Trésors en Bois. Elle s’applique dans les conditions prévues par la loi, notamment les articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la consommation.

12.2 Durée de la Garantie

Les produits bénéficient d’une garantie de conformité de deux (2) ans à compter de la date de livraison. Durant cette période, vous pouvez demander la réparation ou le remplacement du produit. Si ces options sont impossibles, vous pouvez demander une réduction du prix ou l’annulation de la vente.

12.3 Conditions d’Application

Pour bénéficier de la garantie de conformité, le client doit :

  • Avoir acheté le produit directement auprès de [Nom de l’entreprise].
  • Fournir la preuve d’achat (facture ou ticket de caisse).
  • Signaler le défaut de conformité dans un délai de deux (2) ans à compter de la date de livraison.

12.4 Exclusions

La garantie de conformité ne couvre pas :

  • Les défauts apparents au moment de l’achat.
  • Les dommages résultant d’une mauvaise utilisation, d’un entretien négligé ou de modifications non autorisées.
  • L’usure normale du produit.

12.5 Procédure de Mise en Œuvre

En cas de défaut de conformité, le client doit :

  1. Contacter le service client de Trésors en bois par email à contact@tresorsenbois.fr ou par téléphone au 06.44.85.54.05
  2. Fournir une description détaillée du défaut constaté et, si possible, des photos du produit défectueux.
  3. Retourner le produit à l’adresse qui vous sera communiqué après avoir obtenu un accord du service client.

12.6 Réparation ou Remplacement

Après réception et vérification du produit retourné, Trésors en Bois s’engage à :

  • Réparer le produit si cela est possible.
  • Remplacer le produit par un produit identique ou équivalent si la réparation est impossible.

12.7 Réduction de Prix ou Annulation de la Vente

Si la réparation ou le remplacement sont impossibles, le client peut :

  • Demander une réduction du prix du produit.
  • Demander l’annulation de la vente et obtenir un remboursement.

12.8 Frais de Retour

Les frais de retour du produit défectueux sont à la charge de Trésors en bois, sauf si le défaut de conformité n’est pas avéré.

13. Confidentialité

Pour accéder à notre site web et/ou à nos services, il peut vous être demandé de fournir certaines informations vous concernant dans le cadre de la procédure d’inscription. Vous acceptez que toutes les informations que vous fournissez soient toujours exactes, correctes et à jour.

Nous prenons vos données personnelles au sérieux et nous nous engageons à protéger votre vie privée. Nous n’utiliserons pas votre adresse e-mail pour du courrier non sollicité. Les e-mails que nous vous envoyons sont uniquement liés à la fourniture de produits ou de services convenus.

Nous avons élaboré une politique pour répondre à toutes vos préoccupations en matière de protection de la vie privée. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre déclaration de confidentialité et notre politique de cookies.

14. Restrictions à l’exportation / Conformité juridique

L’accès au site web à partir de territoires ou de pays où le contenu ou l’achat des produits ou services vendus sur le site web est illégal est interdit. Vous ne pouvez pas utiliser ce site web en violation des lois et règlements d’exportation de France.

16. Violation des présentes conditions générales d’utilisation et ventes

Sans préjudice de nos autres droits en vertu des présentes conditions générales d’utilisation et ventes , en cas de non respect des présentes conditions générales d’utilisation et ventes de quelque manière que ce soit, nous pouvons prendre les mesures appropriées pour traiter la violation, y compris la suspension temporaire ou permanente de votre compte sur le site web, et/ou engager une action en justice contre vous.

17. Langue

Les présentes conditions générales d’utilisation et ventes seront traduites exclusivement en Français. Toutes les notifications et la correspondance seront rédigés exclusivement dans cette langue.

18. Accord intégral

Ces conditions générale d’utilisation et ventes, ainsi que nos déclaration de confidentialité et politique de cookies, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Trésors en Bois concernant votre utilisation de ce site web.

19. Choix de la loi et de la juridiction

Les présentes conditions générales sont régies par les lois de France. Tout litige relatif aux présentes conditions générales sera soumis à la juridiction des tribunaux de France. Si une partie ou une disposition des présentes conditions générales est jugée par un tribunal ou une autre autorité comme étant invalide et/ou inapplicable en vertu du droit applicable, cette partie ou disposition sera modifiée, supprimée et/ou appliquée dans la plus large mesure possible afin de donner effet à l’intention des présentes conditions générales. Les autres dispositions ne seront pas affectées.

20. Soumission d’idée

N’envoyez aucune idée, invention, œuvre d’auteur ou autre information pouvant être considérée comme votre propre propriété intellectuelle que vous souhaiteriez nous présenter, sauf si nous avons préalablement signé un accord concernant la propriété intellectuelle ou un accord de non-divulgation. Si vous nous le divulguez en l’absence d’un tel accord écrit, vous nous accordez une licence mondiale, irrévocable, non exclusive et libre de redevance pour utiliser, reproduire, stocker, adapter, publier, traduire et distribuer votre contenu sur tout support existant ou futur.

21. Information de contact

Ce site web est détenu et exploité par Trésors en Bois, Gattaut Adrien.

Vous pouvez nous contacter au sujet de ces conditions générales d’utilisation et ventes par le biais de notre page contact.